Documents publics et documents privés
La préservation des documents des pensionnats autochtones du Canada est une obligation sacrée. Le Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) rend aussi accessibles que possible les documents des pensionnats, tout en respectant rigoureusement les lois sur la protection des renseignements personnels et les protocoles culturels d’accès.
Tous les documents seront conservés selon des programmes rigoureux d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels à l’Université du Manitoba, sous les conseils avisés du Cercle de gouvernance.
Types de documents
Documents publics – Tout document qui n’enfreint pas les intérêts personnels et collectifs sera mis à l’entière disposition du public, principalement offert en format électronique par le truchement de nos outils en ligne.
Documents expurgés – Après examen, des portions de certains documents seront caviardées pour respecter le droit à la vie privée et les droits collectifs. Les documents expurgés seront mis à l’entière disposition du public, principalement offerts en format électronique par le truchement de nos outils en ligne.
Documents restreints – Ce groupe comprend les versions non expurgées des documents, les documents pour lesquels aucun consentement de publication n’a été obtenu et les documents de nature délicate sur le plan culturel. Les documents de ce groupe ne seront pas mis à la disposition du public. Ils pourront être mis à la disposition de certaines personnes seulement, au cas par cas, selon des protocoles rigoureusement administrés.
Le Centre doit actuellement relever le défi de trier de très nombreux documents qui nous ont été transmis par un large éventail d’archives partout au pays. Comme le Centre détient des copies de documents et non pas les originaux, nous devons, pour le moment, consulter l’archive d’où proviennent les documents pour donner de l’information sur des questions telles que les droits d’auteur. Nous ne pouvons pas, pour l’instant, accorder d’autorisation ou d’indemnité concernant le contenu qui ne nous appartient pas ou que nous ne gérons pas de manière évidente.
Selon l’utilisation que vous envisagez de faire des documents, vous pouvez obtenir une exemption des droits d’auteur, par exemple une utilisation équitable, ce qui vous permettrait d’utiliser des œuvres protégées par les droits d’auteur sans autorisation ni redevances, mais le Centre ne peut pas vous aider à obtenir cette décision. Nous travaillons aussi rapidement que possible pour confirmer les questions telles que les droits d’auteur et nous vous encourageons à rester en contact avec nous pendant ce temps.
- En savoir plus sur les Modalités d’utilisation
- Document sur les modalités : En cours
Parlez à une ou un archiviste :
Téléphone : 204 480-1091
Télécopieur : 204 474-7533
Centre national pour la vérité et la réconciliation
Chancellor’s Hall, 177, chemin Dysart
Winnipeg (Manitoba) R3T 2N2
Le nom spirituel du CNVR, Bezhig miigwan, signifie « une plume ».
Bezhig miigwan nous invite à considérer chaque survivant qui se présente au CNVR comme une plume d’aigle, et à lui montrer le même respect et la même attention que s’il était une plume d’aigle. Ce nom signifie également que nous sommes tous ensemble – nous sommes unis et connectés, et il est vital de travailler ensemble pour parvenir à la réconciliation.